Mentions légales
Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Atelier Bragard
Micro-entreprise
Responsable de la publication : Trichot Angélique
Adresse : avenue de la République 52100 SAINT DIZIER
E-mail : contact@atelierbragard.fr
SIRET : 53387719700087
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify
Les coordonnées complètes de l'hébergeur sont disponibles sur son site officiel.
3. Activité
Atelier Bragard est spécialisé dans la création artisanale, la couture, la personnalisation textile et la vente d'articles textiles faits main.
Les produits proposés sont réalisés artisanalement en France.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos, visuels, créations, graphismes, vidéos et éléments de personnalisation) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'Atelier Bragard est interdite.
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7. Responsabilité
Atelier Bragard s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site.
Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable :
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d'éventuelles erreurs ou omissions,
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d'une interruption du site,
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8. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Médiateur de la consommation :
À compléter après votre adhésion à un organisme de médiation.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : Juin 2026